Directrice financière d’une société ouverte : quel héritage léguer?
Nos solutions
Contexte
Nancy et Serge sont au début de la cinquantaine et ont deux enfants d’âge adulte, Justine (23 ans) et Évelyne (19 ans). Nancy est la directrice financière d’une société ouverte. Sa rémunération comprend son salaire, un régime d’options d’achat d’actions et des unités d’action assujetties à des restrictions. Nancy a accumulé un nombre considérable d’actions dans la société et a récemment vendu une partie de ses actions, et le produit de la vente s’élève à 5 millions de dollars. Elle compte vendre le reste de ses actions au cours des trois à cinq prochaines années pour environ 10 millions de dollars (en fonction de la valorisation actuelle de la société) et de prendre sa retraite. Serge est un artiste et un homme au foyer et ne gagne pas de revenu imposable.
Nouveaux renseignements
Bien qu’au départ Nancy et Serge souhaitaient surtout mieux comprendre la rémunération de Nancy ainsi que d’élaborer un plan de retraite, nous avons également appris qu’ils :
- planifient de rénover leur maison de Toronto pour 1 million de dollars et d’acheter une résidence secondaire d’une valeur de 1 à 2 millions de dollars au cours des prochaines années;
- désirent transférer leur patrimoine à leurs deux enfants à leur décès, mais s’inquiètent de la meilleure façon de le faire;
- envisagent de faire un don de 1 million de dollars à leur organisme de bienfaisance préféré, mais ne sont pas certains du moment de le faire, de leur vivant ou à leur décès.
Élaborer un Plan vivant IG qui aidera Nancy et Serge
Déterminer les incidences fiscales des différents types de rémunération des dirigeants
- Description des incidences fiscales des différentes formes de rémunération de Nancy, comme son salaire, son régime d’options d’achat d’actions et ses unités d’action assujetties à des restrictions, et inclusion de chacune d’entre elles dans leur plan financier.
- Description des répercussions fiscales des options d’achat d’actions au cours de l’année où elles ont été acquises et de celle où les actions sont vendues. Discussion sur la déduction pour options d’achat d’actions pouvant s’appliquer si certaines conditions sont satisfaites.
- Discussion sur les possibilités de fractionnement du revenu, y compris sur l’utilisation d’une partie du produit de la vente des actions pour financer un prêt à taux prescrit directement à Serge ou à une fiducie au profit de ce dernier, de leurs petits-enfants et de leurs générations futures. Description des exigences requises et confirmation que le couple travaille avec un avocat expérimenté.
Préparer un plan financier complet à long terme
- Inclusion de leur revenu, ainsi que leurs sorties de fonds pour les rénovations de leur maison, l’achat de leur résidence secondaire et d’autres dépenses.
- Présentation de l’incidence qu’aurait la vente des actions de Nancy sur les flux de liquidités, l’impôt et la succession nette globale de la famille.
- Examen des stratégies de placement fiscalement avantageuses conjointement avec le profil de risque de la famille pour aider à atteindre leurs objectifs à court et à long terme.
Recommander la façon la plus juste de transférer le patrimoine aux enfants
- Aide fournie à Serge et à Nancy pour préciser leurs besoins évolutifs en matière de planification successorale et les principales conséquences fiscales.
- Examen de leurs testaments actuels et recommandations prodiguées pour veiller à ce que leur planification successorale reflète adéquatement leurs objectifs.
- Discussion sur les avantages d’envisager les fiducies dans leur planification testamentaire.
Déterminer la façon la plus avantageuse sur le plan fiscal de donner à des organismes de bienfaisance
- Explication de la façon de maximiser leurs dons de bienfaisance de manière avantageuse sur le plan fiscal à mesure que leur patrimoine et leurs intentions en matière de dons de bienfaisance s’accroissent.
- Discussion sur l’avantage de donner des titres négociés en bourse, comme des actions et des fonds communs de placement, comportant d’importants gains en capital cumulés.
Effectuer une analyse des besoins en assurance
- Explication des conséquences financières d’un décès prématuré, d’une invalidité ou d’une maladie grave et examen de l’actuel plan de protection contre les risques du couple.
- Préparation d’une analyse des besoins en assurance avec l’équipe de spécialistes en assurance d’IG.
- Examen de la façon dont une assurance permanente peut jouer un rôle important dans l’accumulation et la protection du patrimoine.
En fin de compte, nous avons aidé Nancy et Serge à créer un plan financier complet, à mieux comprendre les différentes formes de rémunération de Nancy et à prendre des mesures clés pour préciser leurs objectifs de planification successorale. Nous avons travaillé avec Serge et Nancy pour réduire au minimum la facture fiscale totale de la famille et avons harmonisé leurs objectifs philanthropiques, ainsi que de planification, de placement et de dépenses personnelles.
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NOTICE JURIDIQUE : À titre indicatif seulement. Toutes les situations décrites ci-dessus sont hypothétiques et se fondent sur diverses situations personnelles. Toute ressemblance avec une ou des personnes en particulier n’est que pure coïncidence.
Ce document, rédigé et publié par IG Gestion de patrimoine, contient des renseignements de nature générale seulement. Son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement précis ni de fournir des conseils juridiques, fiscaux ou de placement. Les lecteurs auraient avantage à obtenir des conseils adaptés à leur situation personnelle auprès d’un conseiller IG Gestion de patrimoine. Produits et services d’assurance distribués par Services d’Assurance I.G. Inc. (au Québec, cabinet de services financiers). Permis d’assurance parrainé par La Compagnie d’Assurance du Canada sur la Vie (à l’extérieur du Québec).